Uncategorised
En cas de panne de la plateforme billet web, les reservations sont possibles par téléphone
auprès de la communauté de communes du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h au 03 44 78 70 02
https://www.billetweb.fr/multi_event.php?multi=2425&color=FF9900
Emprunte un deux roues avec la Mission Locale Rurale du Grand Plateau Picard !
Si vous avez entre 16 et 25 ans, que vous n'êtes pas scolarisés, la Mission Locale vous aide dans toutes vos démarches !
Vous avez trouvé un emploi ? Vous partez en formation ?
La Mission Locale peut vous louer un deux roues pour effectuer votre déplacement.
Pour plus d'informations, prenez contact avec la Mission Locale : toutes les informations sur https://www.mlrgpp.org/
Oise Mobilité : Le site qui regroupe l’ensemble des offres et services !
Le saviez-vous ?
La Communauté de Communes du Plateau Picard est Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM). A ce titre, elle est membre du Syndicat Mixte des Transports Collectifs de l’Oise (SMTCO), qui regroupe les 20 AOM existantes dans l’Oise et le Département de l’Oise qui ont choisi de travailler ensemble pour le développement de tous les modes alternatifs à la voiture individuelle.
Pour tous vos déplacements, le SMTCO a mis en place le site internet « Oise mobilité » qui regroupe toutes les informations (offres existantes, horaires, tarifs, etc.) sur les réseaux de transports collectifs présents dans l’Oise et au-delà (Région Hauts-de-France et Ile-de-France).
Comment connaître les différentes solutions de transports existants ?
- En transport en commun
- En covoiturage
Calculez vos itinéraires et recherchez les horaires ?
Recherche d'itinéraire (tous réseaux) :
Recherche d'horaires (réseau Oise) :
Pour rester informé pensez aux alertes perturbations !
Afin d‘être prévenu en temps réel des perturbations de votre ligne, Oise Mobilité met à votre disposition le service d’alerte infos trafic par SMS et/ou mail.
Pensez à créer gratuitement votre compte (alertes également disponibles sur les lignes RPI maternelles/primaires) ! Cliquez !
Demandez ou rechargez votre carte Pass Pass !
Commandez ou rechargez une carte.
Pour les voyageurs occasionnels, les solutions suivantes peuvent vous intéresser :
- Mon ticket rechargeable
- Ticket unitaire papier disponible auprès du conducteur
- Ticket SMS (Disponible sur les lignes TRIO1 et TRIO3 du Réseau Oise)
- MTICKET (disponible sur l'application l'Oise Mobilité)
- OPEN PAYMENT (votre carte bancaire devient votre tire de transport)
Pour les scolaires, n’oubliez pas que chaque enfant doit être obligatoirement inscrit (première inscription ou renouvellement) à chaque rentrée scolaire. Cliquez !
Pour vos déplacements : Pensez à emprunter les lignes interurbaines!
Elles sont accessibles à tout public.
Le territoire est desservi par 5 lignes régulières de transports régionaux (réseau interurbain):
- Ligne 613 Saint-Just-en-chaussée / Beauvais
- Ligne 662 Saint-Just-en-chaussée / Compiègne (sur le même trajet la ligne 683 Lieuvillers / Saint-Just-en-chaussée)
- Ligne 684 Saint-Just-en-chaussée / Montdidier (sur le même trajet la ligne 685 Saint-Just-en-Chaussée / Maignelay-Montigny uniquement le mercredi)
Vision d'ensemble des lignes interurbaines dans l'Oise
Le savez-vous?
Sur le réseau interurbain de l'Oise, un trajet (valable 2 heures) = 1€
Retrouvez toutes les informations : Réseau Oise points de vente, titres et tarifs, grille tarifaire
Qu’est-ce qu’un PCAET ?
Le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) est un document cadre autour de la transition énergétique et de l’adaptation au changement climatique qui doit obligatoirement être mené par les EPCI à fiscalité propre de plus de 20000 habitants. C’est une traduction au niveau local d’enjeux nationaux et internationaux.
Pour notre territoire, ce document est élaboré à l’échelle du Syndicat Mixte Oise Plateau Picard qui regroupe la Communauté de Communes du Plateau Picard et la Communauté de Communes de l’Osie Picarde.
Les objectifs d’un PCAET
Le PCAET a pour objectif :
- de limiter les émissions de gaz à effet de serre (responsables du réchauffement climatique) ;
- de réduire la consommation énergétique ;
- d’augmenter la production locale d’énergies renouvelables ;
- d’améliorer la qualité de l’air ;
- de réduire la vulnérabilité des territoires
Le contenu d’un PCAET
Le PCAET comprend
- un diagnostic
- une stratégie territoriale
- un programme d’actions
- un dispositif de suivi et d’évaluation.
La délibération de prescription
Elle tient lieu de déclaration d’intention au titre du code de l’environnement et permet d’informer le public.
Cette délibération de prescription comprend notamment les ambitions du territoire et les modalités de concertation préalable du public.
PCAET
23C-03-03 - Prescription et modalités élaboration du PCAET - 05.12.2023.SMOPP
Pesticides : la réglementation évolue pour les particuliers
Les produits chimiques utilisés au jardin pour protéger les plantes ou lutter contre les indésirables ne sont pas sans risques pour la biodiversité, l’environnement et la santé de leurs utilisateurs. Face à ce constat, la loi Labbé de 2014, limite progressivement leur usage dans les espaces publics comme chez les particuliers.
2017 : fin de leur utilisation dans les espaces publics
Sont concernés : les espaces verts, les forêts, les voiries et les terrains de sport en accès libre. Ils doivent être entretenus par votre commune sans « pesticides » herbicides, insecticides et autres biocides chimiques de synthèse). Seuls les produits de bio contrôle (dont l’action repose sur des mécanismes naturels), considérés à faible risque, ou utilisés en Agriculture Biologique restent autorisés.
1er janvier 2019 : arrêt des traitements chimiques dans votre jardin.
Depuis le 1er janvier 2017, les pesticides chimiques de synthèse ne sont plus en libre accès dans les jardineries. Vous ne pouviez les obtenir qu’après avoir été conseillé par le personnel.
Au 1er janvier 2019, ils ne sont plus en vente et ne pourront plus être utilisés par les particuliers. Leur stockage étant risqué (fuite, absorption par votre animal…), le mieux est de vous en séparer en les apportant en déchetteries.
À la place, utilisez des substances naturelles (purins ou décoctions de plantes). Les insectes « auxiliaires » (comme les coccinelles, connues pour dévorer les pucerons), les micro-organismes (bactéries, champignons) ou les phéromones peuvent aussi devenir vos alliés.
Il s’agit de jardiner d’une autre façon, sans recourir à la chimie, mais sans pour autant renoncer à des beaux légumes et à un jardin entretenu à son goût !
Un hôtel 5* au Plateau Picard
Depuis 8 ans le Plateau Picard a banni l’utilisation des produits phytosanitaire dans l’entretien de ses espaces verts. Récemment, elle a expérimenté l’entretien des pelouses par des moutons. Jamais à cours de proposition, les agents communautaires viennent d’installer un hôtel à insecte bien original.
En bannissant tout produit chimique de l’entretien des espaces verts, on favorise le retour d’une diversité d’insectes. Pour aider à l’établissement d’un équilibre et attirer les insectes "utiles", rien de tel que d’y installer des refuges conçus pour les héberger.
Les agents de la Communauté de Communes du Plateau Picard accompagnés d’une stagiaire de première du Lycée agricole d’Airion et d’un stagiaire de l’association Les Jardins du Plateau Picard ont mis leur motivation au service d’une belle et originale réalisation : un véritable hôtel particulier de campagne prêt à accueillir bourdons, guêpes, papillons et autres pollinisateurs, coccinelles, chrysopes et autres prédateurs naturels des nuisibles... qui fait le bonheur du personnel et des oiseaux qui pourront à l’occasion y prendre leur quartier de printemps.
Mon jardin je le préfère nature
Jardiner sans produits phytosanitaires c’est facile avec les conseils avisés de Michel Méline, animateur spécialisé !
Connaître votre sol
Votre sol est un écosystème, un organisme vivant qui abrite des animaux et des plantes. Chaque sol est différent et tout ne peut pas pousser dedans ! Grâce à des plantes bio indicatrices, vous pouvez connaître votre type de sol et adaptez les cultures.
Utilisez des fertilisants naturels
Un sol fertile permet à la plante de trouver les éléments nécessaires à son développement. Pour cela, l’idéal est d’apporter des matières organiques comme le compost, le paillage végétal, les engrais verts…
Faites votre compost 100% naturel
Le compost est à la base du jardinage naturel ! Il permet en plus de recycler les déchets de cuisine et du jardin !
Associez les plantes entre elles
Les poireaux préfèrent les fraises, les œillets d’inde repoussent les pucerons, les plantes aromatiques sont répulsives à de nombreux insectes… Toutes ces astuces vous permettent de créer naturellement un équilibre dans votre potager !
Pratiquez la rotation des cultures
Chaque type de plante (à feuilles, légumineuses, racines) possède des éléments nutritifs particuliers. Ils fertilisent la terre, ce qui profite aux cultures suivantes.
Paillez
Le paillage naturel, organique ou minéral empêche la repousse des herbes indésirables, garde le sol humide et frais, et économise l’eau d’arrosage.
Accueillez les "auxiliaires au jardin"
La faune du jardin aide à entretenir votre jardin : poser des abris, des nichoirs et des mangeoires à oiseaux, mais aussi des hôtels à insectes et au sol, de petits branchages disséminés sous les haies pour les hérissons.
Utilisez les astuces de grands-mères
Des répulsifs naturels existent dans votre cuisine ! L’eau chaude des pommes de terre est imparable : l’amidon empêche la germination. Le marc de café déposé dans les sillons lors du semis marche aussi contre la mouche de la carotte et le grillon-taupe. Du simple savon noir et du savon de Marseille dilués (150 g/L) sont très efficaces contre les pucerons ou autres parasites.
Téléchargements
Fiches pratiques
Titre | Version | Description | Taille | Clics | Télécharger |
---|---|---|---|---|---|
pdf Fiche pratique n° 1 Connaître le sol | 1.14 Mo | 1823 | Télécharger Prévisualiser | ||
pdf Fiche pratique n° 2 La fertilisation du sol | 1.15 Mo | 2723 | Télécharger Prévisualiser | ||
pdf Fiche pratique n° 3 Le compostage | 1.36 Mo | 1687 | Télécharger Prévisualiser | ||
pdf Fiche pratique n° 4 Les associations de plantes | 1.02 Mo | 1841 | Télécharger Prévisualiser | ||
pdf Fiche pratique n° 5 La protection des plantes | 626.11 Ko | 1745 | Télécharger Prévisualiser | ||
pdf Fiche pratique n° 6 Les amis et ennemis du jardin | 1.21 Mo | 2261 | Télécharger Prévisualiser | ||
pdf Fiche pratique n° 7 La gestion de l’eau | 2.38 Mo | 1640 | Télécharger Prévisualiser | ||
pdf Fiche pratique n° 8 Les techniques de desherbage | 594.48 Ko | 1794 | Télécharger Prévisualiser | ||
pdf Fiche pratique n°9 La rotation des cultures | 606.30 Ko | 1834 | Télécharger Prévisualiser | ||
pdf Fiche pratique n°10 Les engrais verts | 561.94 Ko | 1694 | Télécharger Prévisualiser |
Dès le lancement du programme de déploiement d’un réseau à très haut débit dans l’Oise, le Plateau Picard s’est engagé dans cette technologie d’avenir en en assumant entièrement le coût financier pour ses communes et ses habitants.
Une révolution du quotidien
L’arrivée du très haut débit a révolutionné notre quotidien (courriels, achats, téléchargements, démarches administratives, télévision…) et celui des entreprises (performance, productivité, attractivité du territoire…) en offrant une vitesse de transfert des données 200 fois supérieure à celle de l’ADSL.
Qui ? | Fait quoi ? |
Qui pilote le programme ? | Le département de l’Oise a entrepris la création, le 6 juin 2013, du Syndicat mixte Oise très haut débit (SMOTHD). L’objectif du SMOTHD est de construire un réseau de fibre optique jusqu’à l’abonné dans toute l’Oise. |
Qui réalise les travaux ? | Les travaux ont été confiés au Groupement de sociétés Axione, Bouygues Energies & Services et Sobeca pour une durée de 4 ans. |
Qui exploite le réseau de fibre optique ? | La société Oise-Numérique (filiale de SFR collectivités) assure la commercialisation des prises aux différents fournisseurs d’accès à internet (FAI) ainsi que l’exploitation et la maintenance du réseau. |
Qui finance les travaux ? | L’Europe, l’État, la Région et le Département financent une partie du coût du déploiement. La Communauté de Communes du Plateau Picard complète ces financements en lieu et place de ses communes membres. |
Les 5,4 millions d’euros qu’ont coûtés son déploiement dans les 52 communes de notre territoire ont été prise en charge intégralement par le Plateau Picard pour assurera à tous ses habitants, entreprises et collectivités une même possibilité d’accès à cette haute technologie. Son financement a être assuré par un emprunt de 3 millions d’euros complétés par les réserves issues de la bonne gestion financière de la communauté de communes.
Les offres
Le réseau de fibre optique dessert l’intégralité des 52 communes du Plateau Picard. Les différents fournisseurs d’accès à Internet investissent maintenant ce réseau pour vous proposer des abonnements à très haut-débit.
Signaler un dysfonctionnement ou une détérioration
J’ai remarqué un poteau cassé ou penché, des câbles décrochés ou arrachés, des armoires ouvertes ou détériorées sur la voie publique
- Je rempli le formulaire en ligne pour le signaler à Oise Numérique
Je rencontre une panne sur ma ligne fixe, mon téléphone ou ma TV par internet ou une difficulté de connexion internet.
- J’appelle mon opérateur commercial SFR au 1023 Orange au 3000 RED by SFR par https://www.red-by-sfr.fr/ Sosh au 3976
Je suis éligible au Très Haut Débit et je rencontrez des difficultés pour mon raccordement.
- J’appelle mon opérateur commercial SFR au 1023 Orange au 3000 RED by SFR par https://www.red-by-sfr.fr/ Sosh au 3976
Mon logement n’est pas encore éligible au Très Haut Débit
- Le SMOTHD pourra me préciser la date de construction prévue par
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. .
Nouvelle prise très haut débit ?
Vous souhaitez recenser un besoin en prise fibre optique sur votre territoire ou orienter les demandes de vos administrés ?
Le SMOTHD (Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit) vous guide pas à pas dans cette démarche pour nous faire part de votre demande.
Pour effectuer une demande de prise fibre optique, les collectivités et les administrés peuvent désormais se rendre sur la plateforme mise en place par le SMOTHD :
- à l’adresse : https://www.oisethd-nouvelleprise.fr/
- également accessible directement sur le site du SMOTHD via l’icône « Nouvelle prise ».
A noter qu’il est indispensable de remplir l'ensemble des champs requis et de fournir les documents nécessaires pour ne pas retarder la procédure. Dans le cas contraire, le SMOTHD reviendra vers le demandeur pour compléter le dossier.
Toute l’équipe du SMOTHD se tient à vos côtés en cas de besoin pour vous accompagner dans vos démarches au 03 44 06 64 00.
L’insertion par l’économie permet aux personnes les plus éloignées de l’emploi, en raison de difficultés sociales et professionnelles particulières (âge, état de santé, précarité) de bénéficier d’un accompagnement renforcé qui doit faciliter leur insertion professionnelle. Des structures spécialisées, comme les entreprises d’insertion, les associations intermédiaires, les entreprises de travail temporaire d’insertion ou les ateliers et chantiers d’insertion signent des conventions avec l’Etat qui leur permettent d’accueillir et d’accompagner ces travailleurs.
L’ AITT est une association intermédiaire de services à la personne depuis 1987. Elle met en situation de travail des personnes de confiance, lors (...)
Testez vos connaissances sur l’assainissement non collectif !
3 800 foyers du Plateau Picard, répartis sur 29 communes, ne sont pas raccordés à un réseau d’assainissement collectif. Ces habitations doivent être équipées d’une installation autonome pour traiter leurs eaux usées : c’est l’assainissement non collectif (ou individuel).
Rémi, technicien SPANC à la Communauté de Communes vous répond :
- Faux, s’il est aux normes, il fonctionne aussi bien qu’un assainissement collectif car il utilise les mêmes procédés qu’une station d’épuration.
- Faux, la commune décide du type d’assainissement en fonction des résultats d’une étude de sol, de l’impact environnemental et du coût.
- Faux, s’il y a des odeurs cela veut dire que l’entretien n’est pas fait (tous les 4 ans).
- Vrai, depuis 2012, les assainissements non collectifs doivent être composés d’un prétraitement (bac à graisses, fosse toutes eaux) d’un traitement (lit filtrant…) et d’un exutoire.
- Vrai, un diagnostic permet de vérifier la conformité de l’installation mais également contrôler l’absence d’impact environnemental.
- Faux, l’entretien doit comporter une vidange, mais également le nettoyage des préfiltres, du bac dégraisseur et de bien vérifier le bon écoulement dans les regards.
- Vrai, en cas de vente, le rapport est valable 3 ans.
Désolé, nous n'avons pas pu trouver l'article ou la page que vous recherchez pour revenir à l'accueil cliquez-ici.
En cas de panne de la plateforme billet web, les reservations sont possibles par téléphone
auprès de la communauté de communes du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h au 03 44 78 70 02
En cas de disfonctionnement des vignettes ci-dessus
> lien de secours : Réservation des billets en ligne
L'édito du président
2e semestre 2024
Un deuxième semestre tous azimuts !
En janvier, tous les services de la communauté de communes du Plateau Picard étaient dans les startingblocks, et il n’y a pas eu de faux départ !
Dans ce Plateau Picard Infos, augmenté de 4 pages, vous allez voir que nous n’avons pas volé notre labellisation “Terre de Jeux 2024” !
Côté sport, un magnifique partenariat avec le cinéma saint-justois nous promet une programmation de ciné-débats de haute volée avec des intervenants de qualité jusqu’à la fin de l’année.
Dynamisation de l’économie locale, politique de tri des déchets plus ambitieuse, opération récupérateurs d’eau de pluie, service petite enfance foisonnant d’initiatives, challenges éco-mobilité, festival de printemps “sport et culture” ou encore service aux aînés… une olympiade de projets passionnants nous attend, que nous entendons bien réaliser.
Notre principal objectif “olympique”, c’est celui de la santé. Le conseil communautaire a entériné le démarrage d’une politique forte visant à lutter contre la désertification médicale. L’outil est déjà là ; une maison médicale et un centre de santé dentaire déjà doté de deux chirurgiens-dentistes. Pour aller plus loin, nous allons aider de nouveaux praticiens à s’installer, les accompagner au plus près, jusque dans leurs études de médecine, rendre attractif notre territoire rural et créer un véritable centre de santé polyvalent. Tous les moyens sont mis en oeuvre pour mener cette entreprise à son terme, nous visons la médaille d’or.
Alors qu’une flamme s’apprête à brûler dans le ciel parisien, un autre type de ferveur nous anime : améliorer sans relâche le quotidien des habitants du Plateau Picard.
Olivier De Beule
Président de la Communauté de Communes du Plateau Picard
Mentions légales
- Propriétaire du site
- Informatique et libertés
- Droits d'auteur / Copyright
- Responsabilité
- Lien hypertexte
- Cookies
- Accessibilité
Propriétaire du site
Le site internet est édité par la collectivité elle-même.
Son hébergement est assuré par la société Synapse | 125 boulevard Lefebvre | 75015 Paris | Tél. : 01 72 33 90 70.
Informatique et libertés
Article dédié à la gestion des données personnelles accessible ici.
La collectivité s'engage à ce que les traitements de données personnelles effectués sur le site www.plateaupicard.fr soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Chaque service en ligne limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et s’accompagne d’une information sur :
- Le responsable du traitement et les objectifs du recueil de ces données (finalités).
- La base juridique du traitement de données.
- Le caractère obligatoire ou facultatif du recueil des données pour la gestion de votre demande et le rappel des catégories de données traitées.
- Les catégories de personnes concernées.
- Les destinataires des données.
- La durée de conservation des données.
- Les mesures de sécurité (description générale).
- Vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès de la CNIL.
Les données personnelles recueillies dans le cadre des services, abonnements et formulaires de contact proposés sur le site www.plateaupicard.fr sont traitées selon des protocoles sécurisés et visent à permettre à la communauté de communes du Plateau Picard la gestion et le traitement des demandes reçues dans ses applications informatiques.
Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles, contactez le Délégué à la protection des données de la collectivité :
- https://datavigiprotection.fr/
- Par courrier (avec copie de votre pièce d’identité en cas d'exercice de vos droits) :
Délégué à la protection des données de la communauté de communes du Plateau Picard
AMIENS / BOVES
Amiens-Est Pôle Jules Verne
5 rue des Indes Noires - Immeuble Le Grand Large
80440 BOVES
PARIS / ASNIERES SUR SEINE
163 quai du Docteur Dervaux
92600 ASNIERES SUR SEINE
Droits d'auteurs / Copyright
Les marques et logos figurant sur le site internet sont des marques déposées.
Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L'ensemble des informations présentes sur le site www.plateaupicard.fr
peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
N'utiliser ces informations qu'à des fins d'information et en aucune manière à des fins commerciales.
Ne pas modifier ces informations.
Reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") mentionnant l'adresse du site.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la collectivité.
L'usage du logo de la collectivité ne peut être fait sans autorisation préalable.
Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via le site internet est fourni en l'état.
La communauté de communes du Plateau Picard ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
La communauté de communes du Plateau Picard n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
La communauté de communes du Plateau Picard se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site.
La communauté de communes du Plateau Picard ne pourra être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur le site internet aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
Lien hypertexte
Les liens mis en place depuis le site internet vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de la collectivité, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques.
En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.
La création de liens hypertexte vers le site est totalement autorisée.
Cookies
Les utilisateurs sont informés que lors de l'accès à certaines parties du site internet, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur.
Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés et acceptent cette pratique.
Que sont les cookies ?
En informatique, un cookie est défini par le protocole de communication HTTP comme étant une suite d'informations envoyée par un serveur HTTP à un client HTTP, que ce dernier retourne lors de chaque interrogation du même serveur HTTP sous certaines conditions.
Plus simplement, un cookie est un petit fichier texte déposé par le site sur votre ordinateur afin d'y stocker des informations vous concernant (par exemple, la langue d'affichage, l'affichage d'outils ou non, vos identifiant et mot de passe de connexion au site lorsque vous demandez à ce qu'on se souvienne de vous...).
(Source Wikipédia)
Quels sont les différents types de cookies ?
Cookies fonctionnels
Ces cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale. Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée.
Cookies analytiques
Ces cookies nous permettent de recueillir des données relatives à votre utilisation du site Internet, y compris le contenu sur lequel vous cliquez en naviguant sur le site Internet, afin d'améliorer la performance et la conception de celui-ci. Ces cookies peuvent être fournis par notre fournisseur d'outil analytique de tierce partie, mais ne sont utilisés qu'à des fins liées à nos sites internet.
Cookies tiers
Notre site internet s’appuie sur certains services proposés par des sites tiers. Il s’agit notamment des boutons de partage (Facebook, Twitter, Instagram).
Ces fonctionnalités utilisent des cookies tiers directement déposés par ces services. Lors de votre première visite sur le site internet, un bandeau vous informe de la présence de ces cookies et vous invite à indiquer votre choix.
Ils ne sont déposés que si vous les acceptez ou que vous poursuivez votre navigation sur le site en visitant une seconde page du site internet www.tonnaycharente.fr.
Comment puis-je désactiver ou supprimer les cookies ?
La procédure est différente selon le navigateur que vous utilisez :
Accessibilité
L'article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, fait de l'accessibilité une exigence pour tous les services de communication publique en ligne de l'État, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent. Il stipule que les informations diffusées par ces services doivent être accessibles à tous.
Le Référentiel Général d'Accessibilité pour les Administrations (RGAA) permettra de rendre progressivement accessible l'ensemble des informations fournies par ces services.
Le site internet est conçu pour être accessible à tous, quels que soient la performance du réseau, le matériel ou le logiciel utilisé pour naviguer sur internet et quelles que soient la langue maternelle, la culture, la localisation géographique, l'aptitude physique ou mentale des internautes.
Nous avons le souci permanent d'améliorer l'accessibilité du site internet, merci de nous signaler vos observations, remarques et suggestions.
Notre équipe technique s'efforcera d'effectuer, dans les plus brefs délais, les modifications nécessaires pour vous procurer une navigation aisée et agréable.
Depuis le 25 mai 2018, la réglementation en matière de protection des données a été modifiée. Ce nouveau règlement européen s’inscrit dans la continuité de la Loi française Informatique et Libertés de 1978 et renforce le contrôle par les citoyens de l’utilisation qui peut être faite des données les concernant. Il harmonise les règles en Europe en offrant un cadre juridique unique aux professionnels. Il permet de développer leurs activités numériques au sein de l’UE en se fondant sur la confiance des utilisateurs.
Les données collectées
La collectivité agissant en tant que responsable de traitement, collecte et traite des données personnelles, afin d’exécuter ses multiples missions d’intérêt public auprès des administré(e)s de la commune, et pour le besoin de son organisation interne à l’égard de ses employé(e)s, fournisseurs ou prestataires externes, élu(e)s ou représentants.
Les différents services municipaux sont susceptibles de traiter des données personnelles (service de l’Etat Civil et de la Citoyenneté, service Enseignement, service Jeunesse, service Sports, service Petite Enfance, service Culturel, service Vie Associative et Démocratique, service de l’Urbanisme, service Communication, Police Municipale, service Finances, service Juridique, Ressources Humaines…) qui correspondent à des informations comme votre adresse mail, votre nom et prénom ou encore votre adresse...etc.
Sous chaque formulaire vous invitant à enregistrer vos informations vous aurez accès aux différentes données qui sont collectés.
Chaque formulaire peut collecter des données identiques ou des données spécifiques et différentes d'un formulaire à l'autre.
Pourquoi ces données et à quel titre
En règle générale, les données sont collectées directement auprès des personnes au moyen d’un portail, d’une application mobile, d’un formulaire d’inscription à compléter disponible sur le site web de la mairie ou auprès des services administratifs sur support papier, en les informant des finalités de cette collecte, de leurs droits d’accès ou de rectification, et des modalités d’exercice de ces droits.
Les données que nous collectons au travers de nos formulaires présents sur le site de la collectivité ont comme finalités :
- Formulaire d'inscription : Permettre de vous inscrire pour une activité ou vous enregistrer dans une base de données sécurisée afin de vous communiquer des informations utiles sur la commune, ses services et ses activités.
- Formulaire d'authentification : Permettre de vous donner un accès à des pages sécurisées et dédiées à une activités ou des catégories d'informations que vous avez besoin.
- Formulaire collecte de données : Permettre de faire participer celles et ceux qui le désir à une enquête, un sondage, une participation qui vise directement les activités de la commune.
Qui a accès à ces données
Ces données sont collectées, conservées, communiquées, ou effacées de manière sécurisée, afin de garantir qu’un tiers non autorisé ne puisse illégitimement avoir accès aux données, ni les altérer, ni les supprimer ou les rendre indisponibles.
Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité techniques adaptées (contrôle d’accès aux données, dispositif de sauvegardes régulières des données, le cas échéant de chiffrement des données et des flux …).
Sur le plan organisationnel, seuls les destinataires autorisés ou habilités (les agents communaux et leurs services) ont accès aux données.
Toutes les données collectées ne sont ni échangées, ni vendues à quelque tiers que ce soit.
Toutes ces données n'ont vocation qu'à gérer les activités, communiquer, informer et recueillir vos remarques sur les activités de la commune.
L’accès aux données par les prestataires externes :
Lorsque le traitement de ces données fait intervenir un ou plusieurs prestataire(s) ou organisme(s) externe(s) à la mairie (hébergeur de données, support de maintenance logicielle, opérateurs de services externalisés …), ceux-ci peuvent avoir accès aux données, en fonction de leur(s) mission(s). Ces prestataires ou organismes sont soigneusement sélectionnés par nos services, en fonction des garanties justifiées en termes de confidentialité ou de protection des données confiées.
Sécurisation des données
Ces données sont collectées, conservées, communiquées, ou effacées de manière sécurisée, afin de garantir qu’un tiers non autorisé ne puisse illégitimement avoir accès aux données, ni les altérer, ni les supprimer ou les rendre indisponibles. Elles sont stockées sur un serveur situé en France.